Maître,
Veuillez trouver, ci-dessous, l'échange de mails de ce jour avec votre cliente, Mademoiselle BP, seule "réponse " depuis son mail du 02.06.2008 malgré mes nombreux écrits et messages téléphoniques systématiquement demeurés sous silence !!!
Je suis désagréablement - mais malheureusement habituée - surprise de constater à nouveau un fait accompli sans ma concertation, indivisaire à 50%. J'espère que Mademoiselle BP n'a pas signé de mandat exclusif alors que vous m'aviez parlé d'une certaine procédure pour un aboutissement amiable de la vente dont l'agence chargée de la vente alors que même, je n'étais pas en possession de clés (toujours pas le cas à ce jour tout comme les documents réclamés) afin de mettre en concurrence différences agences immobilières, étudier modalités et conditions afin de les soumettre à votre cliente pour décision commune car cela est une des bases fondamentales de l'indivision, à priori toujours incompréhensible de la part de votre cliente. Compte-t-elle payer pour moitié aux diagnostics obligatoires alors que même elle ne daigne effectuer déjà un quelconque remboursement des sommes dues à mon égard et me communiquer les comptes antérieurs ? Je puis vous assurer qu'il est très désagréable de se sentir arnaquée et d'être accusée de l'inverse par Mademoiselle BP. Et l'unique bon vouloir de Mademoiselle BP, selon sa propre loi, ne pourra jamais faire avancer positivement les choses.
J'attendais également les clés car des personnes sont intéressées pour visiter. Mon dossier est actuellement entre les mains d'un de vos confrères pour une éventuelle procédure devant le Tribunal. Vous n'êtes pas sans ignorer qu'à aucun moment je ne me suis opposée à une sortie indivision par la mise en vente du bien d'abord au bénéfice de votre cliente qui s'est rétractée par la suite puis à une tierce personne mais j'ai toujours réclamé la clarté des comptes. Cela a été mission impossible à ce jour. Aucune de mes demandes légitimes d'indivisaire n'ont abouti alors que même j'ai dû faire face seule aux impayés de Mademoiselle BP qui n'avait pas reversé la totalité des sommes retenues pour les charges et aux nouveaux appels (copie des chèques en ma possession).
Mademoiselle BP a toujours mené la danse. Quand cessera-t-elle d'agir en mettant en péril l'indivision pour m'imposer sa propre loi ? La crise immobilière a commencé à toucher en fin d'année 2008 alors que rien ne pouvait s'opposer à une vente antérieure hormis et toujours la rétention des clés et documents de votre cliente ! J'ai proposé maintes et maintes solutions pour avancer au mieux, intelligemment et dans la meilleure sérénité dans ce dossier. Aucune réponse de votre cliente ni par votre intermédiaire jusqu'au mail de ce jour ! La situation se réitère et s'evenime par la seule volonté de votre cliente. Comment votre cliente compte-t-elle procéder pour la régularisation des charges à 50/50 sur celles non récupérables ainsi que les indemnités d'occupation entre autre durant toute la période de rétention exclusive et abusive des clés (cf les nombreuses jurisprudences à ce sujet où sans la remise des clés, le logement n'est pas considéré comme vide et libre d'accès et que l'indivisaire occupant reste reponsable jusqu'à leur restitution!)? Le Juge du Tribunal compétent devra-t-il intervenir là-dessus ? J'ai tout mis en oeuvre pour éviter une procédure judiciaire à mon propre détriment financier et santé.
Si Mademoiselle BP ne se décide pas enfin à clarifier la situation et les comptes et à y mettre de la sincère volonté, je préfère honnêtement remettre l'affaire entre les mains de la Justice surtout lorsque nous pouvons constater une présente situation désastreuse où les manoeuvres indélicates de votre cliente surgissent trop régulièrement. Car je crains que seule la Justice pourra lui rappeler l'existence des devoirs et des droits de chaque indivisaire et non pas droits d'un côté et devoirs de l'autre... La patience, la tolérance connaissent tôt ou tard des limites !
Dans l'attente claire et précise d'une réponse de votre cliente sur ses intentions à tous niveaux et de la récupération d'une copie des documents comptables et autres procès-verbaux d'assemblées,
Je vous prie de croire, Maître, à l'assurance de mes distingués sentiments.
AP
